Cartes géochimiques de l'environnement secondaire : zones favorables et cibles d'exploration
Daniel Lamothe et Patrice Roy
Géologie Québec
Une nouvelle évaluation du potentiel minéral a été réalisée à partir des données géochimiques de l’environnement secondaire obtenues à la suite des levés régionaux du MRNF qui sont accessibles dans le SIGEOM.
Les premières cartes, produites à la suite des traitements d’analyse et d’intégration spatiale des données, ont été publiées à Québec Exploration 2009, qui se tenait à Québec du 23 au 26 novembre dernier. Cette première évaluation a permis de circonscrire 2 054 zones favorables réparties en 11 substances minérales (tableau 1) qui ont été publiées dans le site Internet du Ministère. Sur ces zones, 1 373 représentent des cibles non jalonnées correspondant à des anomalies géochimiques de l’environnement secondaire.
Tableau 1
Éléments |
Zones favorables de
l'environnement secondaire |
Cibles non jalonnées |
Lac |
Ruisseau |
Till |
Sol |
Lac |
Ruisseau |
Till |
Sol |
Ag |
104 |
57 |
5 |
13 |
79 |
36 |
0 |
8 |
As |
156 |
136 |
0 |
0 |
118 |
77 |
0 |
0 |
Au |
n.d. |
n.d. |
n.d. |
n.d. |
n.d. |
n.d. |
n.d. |
n.d. |
Co |
115 |
48 |
0 |
0 |
109 |
37 |
0 |
0 |
Cu |
115 |
102 |
25 |
43 |
94 |
54 |
12 |
10 |
Li |
n.d. |
n.d. |
n.d. |
n.d. |
n.d. |
n.d. |
n.d. |
n.d. |
Mo |
212 |
26 |
0 |
0 |
174 |
19 |
0 |
0 |
Ni |
130 |
62 |
0 |
0 |
97 |
50 |
0 |
0 |
U |
167 |
38 |
0 |
0 |
86 |
25 |
0 |
0 |
Y |
211 |
41 |
0 |
0 |
177 |
29 |
0 |
0 |
Zn |
131 |
49 |
25 |
43 |
36 |
12 |
12 |
22 |
Total |
1 341 |
559 |
55 |
99 |
970 |
339 |
24 |
40 |
Total général |
2 054 |
1 373 |
Un second groupe d'anomalies rehaussées, pour éliminer le bruit de fond de certains métaux d’intérêt, sera publié à l’occasion du PDAC 2010, qui se tiendra du 7 au 10 mars 2010 à Toronto. Les cibles seront dévoilées simultanément dans le site Internet du MRNF en format Google Earth ainsi que dans GESTIM.
Méthode de traitement pour le premier bloc de cartes géochimiques et de cibles
Le premier bloc de cartes géochimiques de l'environnement secondaire a été produit pour 11 substances métalliques (Ag, As, Au, Co, Cu, Li, Mo, Ni, U, Y et Zn). Les données utilisées incorporent, outre les données des années antérieures, plus de 50 000 résultats d'analyse par ICPMS provenant des nouveaux levés et réanalyses effectués par le MRNF en 2008-2009. Ces cartes sont accessibles en format de grille ArcGIS ou ASCII ainsi qu'en format PDF. De plus, afin de rendre leur consultation plus conviviale, elles ont été intégrées au module Google Earth.
Les cartes ont été produites à l'aide de modules ModelBuilder dans ArcGIS qui ont permis d'automatiser les traitements d'analyse et d'intégration spatiale. La procédure extrait séparément les échantillons provenant de différents types de levé (lacs, ruisseau, till ou sol) et interpole par voisinage naturel les teneurs brutes et leurs équivalents centiles pour l'élément sélectionné. Un masque de distance qui varie en fonction de la mobilité estimée de l'élément et du type d'échantillon est ensuite appliqué. Les teneurs interpolées sont recalculées au log naturel. L'image du Québec résultante est séquentiellement découpée en 25 portions correspondant à des environnements géologiques distincts. Le Québec est d’abord divisé en cinq provinces géologiques (Appalaches, Basses-Terres du Saint-Laurent, Churchill, Grenville et Supérieur). Par la suite, le Churchill est subdivisé en quatre sous-provinces, le Supérieur en 13 sous-provinces et le Grenville en six assemblages lithologiques. Ainsi, les populations de valeurs de chaque portion sont brisées en 25 classes par bris naturels et recombinées en fin de processus. Ultimement, pour chaque élément, trois cartes sont générées :
- une carte des teneurs brutes;
- une carte de six classes centiles (0, 50, 75, 95 et 97.5, 100);
- une carte de 25 classes divisées par bris naturels.
Pour tous les éléments, excepté l'or et le lithium, une étude de l'association spatiale entre les classes de bris naturels et des dépôts minéralisés contenant ces substances a pu établir une association spatiale probante des gîtes reconnus pour ces substances avec les classes supérieures des bris naturels. Ces classes probantes ont servi à créer des zones de favorabilité de l'environnement secondaire disponibles en format Shapefile et visibles dans GESTIM. Les portions non jalonnées de ces zones, en date du 31 octobre 2009, représentent des cibles qui sont aussi livrées en format Shapefile dans le GM 64290 (tableau 1). L’ensemble de ces zones est également offert en format Google Earth.
Méthode de traitement pour le second bloc de cartes nivelées et de cibles
Les travaux effectués par le CONSOREM sur les sédiments de lac démontrent que contrairement à l’or, l’arsenic et l’uranium, les métaux usuels (Ni, Cu, Pb, Zn) nécessitent un rehaussement de signal (Trépanier, 2009). La seconde phase du traitement comportera une banque de 5 948 cibles ponctuelles définies par la méthode de rehaussement mise au point par Sylvain Trépanier du CONSOREM qui utilise les résiduelles d’une régression spatiale multiple (sauf pour le zinc monoélémentaire). Le traitement utilise une base de données de 90 844 échantillons de sédiments de lac nivelée par l'auteur pour 18 éléments (Al, Ba, Ca, Ce, Co, Cr, Cu, Fe, K, La, Mg, Mn, Ni, P, Ti, U, V et Zn). Le nivellement repose sur un groupe de 43 336 échantillons réanalysés pour 53 éléments par ICPMS en 2008-2009. La banque de cibles se compose (voir tableau 2) :
- d'un groupe de cinq éléments associés aux gîtes monométalliques (Cu, La, Ni, U, Zn);
- d'un groupe de deux éléments (Cu, Zn) associés aux gîtes de sulfures massifs volcanogènes (SMV);
- d'un groupe de deux éléments (Ni, Cu) associés aux gîtes de Ni-Cu d'origine magmatique; et
- d'un groupe de trois éléments (Cu, La, U) associés aux gîtes d'oxydes de fer enrichis en Cu-U-Terres rares.
La prédictivité des groupes de cibles proposés a été testée dans chaque cas par la méthode du poids de la preuve (WofE) qui atteste de l'efficacité de l'approche utilisée.
Tableau 2 : Cibles de sédiments de lac par régression spatiale multiple
Type de gîte |
Total |
Mono
élément |
SMV |
Ni-Cu
magmatique |
Cu-U-Tr
(IOCG) |
Cu |
La |
Ni |
U |
Zn |
Cu |
Zn |
Ni |
Cu |
Cu |
La |
U |
498 |
286 |
297 |
516 |
909 |
493 |
412 |
459 |
408 |
568 |
527 |
575 |
5 948 |
Publications
Le premier bloc de cartes géochimiques et de zones favorables a été publié dans le GM 64290, accessible dans la banque de données SIGEOM Examine du Ministère :
http://sigeom.mrnf.gouv.qc.ca/signet/classes/I1102_index?l=f&entt=LG
Les zones favorables sont également accessibles en version Google Earth dans notre site Web :
http://www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/mines/zones-favorables.zip
Rappelons que le second bloc de cibles sera dévoilé en primeur, le 7 mars 2010, dans notre site Web, en format Google Earth, et dans GESTIM, à l’occasion du PDAC 2010. Les cartes nivelées pour les 18 éléments énumérés ci-dessus ainsi que les cibles seront accessibles en format numérique et en format PDF dans le document EP 2010-01, dont la publication est prévue pour avril 2010.
Références
Trépanier, S. 2009. Rehaussement des anomalies géochimiques dans les levés régionaux de sédiments de lac : exemples du Québec et du Labrador, Résumé des conférences et des photoprésentations, Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Québec, DV 2009-05, 74 pages.

Les étapes du développement minier et les mesures de contrôle : l'exemple de l'uranium
L’ouverture d’une nouvelle exploitation minière est un évènement! Avant d’y arriver, de nombreuses étapes qui peuvent s’échelonner sur six à dix ans doivent être franchies. Ces étapes, synthétisées dans le tableau suivant, s’enchaînent les unes après les autres, selon un processus décisionnel complexe, basé sur des critères géologiques, miniers, métallurgiques, économiques, financiers, environnementaux et sociaux. Un projet qui franchit avec succès toutes les étapes et qui devient une mine est en fait une exception!

De plus, l’exploitation est aussi soumise à des contraintes économiques et sociales qui peuvent changer la viabilité du projet en cours de route et entraîner une fermeture prématurée.
La mise en place d’une mine comporte trois phases principales : l’exploration, la mise en valeur et l’aménagement (l’exploitation). Chacune de ces phases fait appel à des experts, à des techniques de recherche et à des investisseurs distincts, présente des défis particuliers et comporte différents risques et chances de succès.
L’exploration débute avec l’investigation de vastes territoires, l’identification d’anomalies, la découverte d’indices prometteurs puis la définition d’un gîte minéral. Les travaux et les études s’intensifient aux étapes de la mise en valeur pour confirmer la capacité du gîte à devenir un gisement et à supporter une exploitation rentable et dans le respect de l’environnement et de la population touchée. Dans le meilleur des cas et après nombre d’années d’efforts, la construction puis l’exploitation de la mine peuvent commencer. Quand le gisement est épuisé, la restauration du parc à résidus et du site des opérations s’effectuent de façon acceptable pour l’environnement et la population.
Une industrie très encadrée
Comme toutes les entreprises, les compagnies minières doivent respecter une série de lois et de règlements qui encadrent leurs opérations et qui ont pour but de protéger l’environnement, la santé et la sécurité des travailleurs et du public. Il en découle toute une panoplie de permis et d’autorisations à obtenir. Tout au long du processus, de nombreux organismes de compétence municipale, régionale, provinciale et fédérale auront à être tenus informés, à donner leur avis ou leur accord et à délivrer des autorisations et des permis pour que le projet aille de l’avant, étape par étape. Des mécanismes de consultation des populations locales et des groupes autochtones sont aussi en place et s’appliquent selon l’état d’avancement et l’ampleur du projet et de ses impacts. Ces consultations sont faites suivant des protocoles établis et transparents. La localisation du projet (exemples : milieu urbanisé, terre publique, territoire conventionné, terre agricole, milieu nordique) vient aussi influencer les lois et les règlements à respecter.
Le nombre, l’importance et la complexité des autorisations vont de pair avec les types de travaux, les impacts réels et envisagés. Les principaux règlements découlent de la Loi sur les mines, la Loi sur les forêts (MRNF), la Loi sur la qualité de l’environnement, la Directive 019 sur l’industrie minière (MDDEP), le Règlement sur les effluents des mines de métaux (REMM) et la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST).
Et l’uranium…
Lorsqu’il est question de règlementation, de contrôles et de consultations, l’uranium peut servir d’exemple. Tous les projets portant sur l’extraction et la transformation de l’uranium doivent respecter les lois et règlements qui s’appliquent à tous les projets miniers, mais ils sont de plus soumis au contrôle très strict de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN).
C’est la CCSN qui est l’autorité fédérale chargée de réglementer l'utilisation de l'énergie et des matières nucléaires en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires. Elle réglemente afin de préserver la santé, la sûreté et la sécurité des Canadiens, de protéger l'environnement et de respecter les engagements internationaux du Canada à l'égard de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire. Comme l’exploitation minière de l’uranium, un élément naturellement radioactif, est faite afin de produire de l’énergie nucléaire, l’entreprise minière doit demander à la CCSN un permis d’activité nucléaire.
Le Tribunal de la CCSN est indépendant et le seul à pouvoir délivrer un permis d’activité nucléaire. Ses employés (plus de 800) examinent les demandes selon les exigences réglementaires, font des recommandations à la Commission et veillent à l’application de la réglementation et des conditions du permis tels qu’ils sont imposés par la Commission. Ils surveillent de près les sites des opérations et les inspectent fréquemment.
Exploration
Pour ce qui touche la prospection et l’exploration de l’uranium au sol, la CCSN précise que ces activités relèvent de la compétence des provinces et elle considère qu’elles ne posent pas de risques pour la santé publique ou l’environnement.
Les compagnies d’exploration doivent respecter les lois et les règlements qui encadrent déjà les travaux liés à l’exploration de toute substance minérale, y compris l’uranium. De nombreuses compagnies d’exploration adhèrent volontairement au regroupement « Environmental Excellence in Exploration » (E3 Mining) chapeauté par l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs (PDAC). Elles appliquent alors les lignes directrices proposées dans le guide « e3plus » et en particulier celles qui portent sur la protection de l’environnement et des travailleurs. Pour l’uranium, le guide s’inspire de ce qui se fait de mieux en Saskatchewan (premier producteur d’uranium au monde), au Canada et dans le monde.
Mise en valeur
L’extraction et la concentration de l’uranium sont rigoureusement réglementées au Canada. Dès qu’un projet d’exploration pour l’uranium passe à l’étape de la mise en valeur et qu’il est question de prélever du matériel radioactif ou d’accéder à une zone minéralisée, l’entreprise doit obligatoirement soumettre une demande de permis à la CCSN avant de commencer ses travaux. Elle doit poursuivre, en même temps, ses demandes pour obtenir toutes les autres autorisations.
La CCSN chapeaute et coordonne alors les activités de nombreux comités et organismes fédéraux et provinciaux dans tout ce processus. Un volet important porte sur l’évaluation des impacts sur l’environnement et sur le milieu social du projet et la tenue d’audiences publiques, souvent communes avec celles d’autres instances. Tous les documents soumis à la CCSN et les activités de la Commission sont diffusés et le public est invité à participer aux audiences.
La CCSN a le pouvoir de donner son accord à un projet ou de le refuser. De plus, le permis d’activités nucléaires est valide pour une période de deux à cinq ans. Le processus d’obtention doit être repris au complet et la compagnie doit prouver qu’elle respecte tous les règlements et toutes les exigences de la CCSN et qu’elle dispose des garanties financières qui permettront la réhabilitation de tous les sites touchés par les opérations. Aucune exploitation pour l’uranium ne peut aller de l’avant sans l’autorisation de la CCSN.
Aménagement et restauration
Lorsque toutes les autorisations et tous les permis sont obtenus et que la CCSN a donné son aval, le projet minier peut passer à la phase d’aménagement et d’exploitation.
L’entreprise devra se conformer en tout temps, pour toute la durée de l’exploitation et bien après la réhabilitation complète de tous les sites touchés, aux ordonnances de la CCSN et de tous les autres organismes.
La surveillance de la CCSN est continue et donne lieu à de fréquentes inspections. La CCSN peut retirer un permis d’exploitation à tout moment lorsque les conditions ne sont pas respectées ou pour toute autre raison qui pourrait mettre en danger l’environnement, les travailleurs et la population. À la fin de la vie de la mine, la CCSN surveille la restauration et la réhabilitation des sites. Si toutes les activités sont conformes, un avis est publié par la CCSN. Le site demeurera encore sous surveillance par la suite.
En conclusion
Des activités d’exploration jusqu’à la restauration du site, les compagnies minières (compagnies d’exploration et producteurs) doivent respecter les lois et les règlements en vigueur et souscrivent de plus en plus à une démarche bien encadrée plus respectueuse de l’environnement, de la santé et de la sécurité des travailleurs et en accord avec la participation du milieu dans une optique de développement durable et de responsabilisation sociale d’entreprise. Cette démarche comprend des mesures strictes en ce qui touche l’uranium, qui permettent d’assurer la protection des travailleurs et de l’environnement pour les générations futures.
Dès qu’il est question d’extraire du minerai d’uranium, la CCSN est l’organisme de contrôle qui détient l’autorité d’accorder, sous des conditions sévères, un permis d’activités nucléaires, et ce, à la suite de révisions exhaustives du dossier technique, d’études d’impact sur l’environnement et sur le milieu social et de consultations publiques. Tout au long de la vie de la mine et bien après, l’entreprise est soumise au contrôle de la CCSN.
Pour en savoir plus :
- Commission canadienne de sûreté nucléaire
http://www.cnsc-ccsn.gc.ca/fr/
- Directive 019 sur l’industrie minière
http://www.mddep.gouv.qc.ca/milieu_ind/directive019/directive019.pdf
- Loi sur la qualité de l’environnement
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.ph?type=2&file=/Q_2/Q2.html
- Loi sur la santé et la sécurité du travail
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/S_2_1/S2_1.html
- Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaire
http://lois.justice.gc.ca/fr/N-28.3/index.html
- Loi sur les forêts
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/F_4_1/F4_1.HTM
- Loi sur les mines
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/M_13_1/M13_1.html
- Règlement modifiant le Règlement sur les effluents des mines de métaux
http://www.gazette.gc.ca/rp-pr/p1/2010/2010-05-15/html/reg1-fra.html
- Règlement sur les effluents des mines de métaux
http://lois.justice.gc.ca/fr/F-14/DORS-2002-222/index.html
Québec Exploration 2009 - Une participation record autour d'un thème mobilisateur
À l’heure du bilan, c’est avec une grande satisfaction que le comité organisateur de Québec Exploration constate que l’édition 2009 s’est avérée un franc succès : plus de 2 200 participants étaient au rendez-vous! Près de 160 exposants y présentaient leurs produits et services et plus de 60 conférenciers y ont partagé leurs connaissances, expliqué leurs points de vue et présenté les nouveautés en matière de recherche géologique et d’exploration minière au Québec.
Compte tenu du contexte économique qui s’était assombri au début de 2009, le comité organisateur avait anticipé une diminution de la participation pour la 7e édition de Québec Exploration. Contre toute attente, elle a plutôt progressé de 10 % par rapport à l’année dernière pour établir un nouveau record.
La popularité du congrès, qui reflète bien le dynamisme de l’industrie, est également étroitement liée à la grande qualité et à la belle diversité de sa programmation. Il y a notamment été question d’exploration pour l’or, l’uranium et les minéraux industriels. La session sur l’investissement minier et les perspectives pour 2010 a été, comme toujours, très populaire et l’audacieuse session sur le développement durable a connu un vif succès. Les participants ont de plus apprécié la somme importante de nouvelles données sur le Québec minéral grâce à une cinquantaine de photoprésentations sur affiches et sur écrans géants, œuvres des géologues de Géologie Québec et de leurs partenaires. Finalement, la hausse récente du prix de plusieurs métaux de base et métaux précieux a généré un bel enthousiasme auprès des exposants qui sont venus faire des affaires à Québec Exploration.
Journée porte ouverte
Pour une troisième année consécutive le comité organisateur a planifié une journée porte ouverte à l’intention des élèves et du grand public. Cette troisième édition a été de loin la plus réussie avec une programmation adaptée à cette clientèle particulière, notamment des expositions de vulgarisation scientifique, des ateliers, des conférences, un concours et des prix de présence. Le thème La roche la plus vieille au monde …est au Québec a piqué la curiosité du public et des journalistes qui sont venus nombreux observer ces échantillons de roche uniques au monde.
C’est donc plus de 300 élèves et 250 personnes du grand public qui sont venus confirmer le succès de cette porte ouverte.
Invitation pour 2010
Le bilan de Québec Exploration 2009 est à peine déposé que déjà le comité organisateur est à tracer les grandes lignes de la programmation de Québec Exploration 2010. En ce début de nouvelle décennie, la 8 e édition de Québec Exploration se démarquera par un programme original et de la nouveauté pour les exposants.
Réservez dès maintenant les dates du 22 au 25 novembre 2010 pour un tout nouveau Québec Exploration! http://www.quebecexploration.qc.ca/

La délégation de la gestion de l'exploitation du sable et du gravier aux MRC
Pour favoriser le développement et la mise en valeur de leur territoire
Roch Gaudreau, directeur
Direction des titres miniers et des systèmes
À l’automne 2008, le Conseil des ministres autorisait la ministre des Affaires municipales et des Régions et le ministre des Ressources naturelles et de la Faune à signer et à rendre publique une entente prise avec la Fédération québécoise des municipalités (FQM) et l’Union des municipalités du Québec (UMQ). Cette entente a pour but, entre autres, de confier aux municipalités régionales de comté (MRC) la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État. En juin 2009, le Conseil des ministres a adopté le décret sur la décentralisation de la gestion du sable et du gravier.
L’entente de principe précise, entre autres, que les ministres s’engagent à :
- élaborer un plan d’implantation et à commencer le transfert des pouvoirs et des responsabilités en tenant compte des contraintes respectives, notamment de la disponibilité des ressources;
- fournir aux MRC les données, les guides, les normes et les procédures disponibles et existants pour assumer les responsabilités déléguées ainsi que les canevas nécessaires à la production des rapports et des demandes d’information du MRNF sur les activités décentralisées.
Les pouvoirs et responsabilités qui seront dévolus aux MRC, en ce qui concerne le sable et le gravier, sont :
- l’octroi, le renouvellement, la révocation et l’inscription au registre des droits miniers, réels et immobiliers des autorisations d’extraction et des baux d’exploitation de sable et de gravier ainsi que l’obtention de certificats d’autorisation en application de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement;
- l’inspection et le contrôle de l’exploitation de ces substances; la perception des loyers et des redevances; la restauration des sablières et gravières.
Le ministère des Ressources naturelles et de la Faune gère chaque année plus de 2 700 baux et autorisations pour le sable et le gravier. Les redevances perçues et les revenus en loyer sont de l’ordre de 3,2 M$ par an pour l’ensemble du territoire québécois. La majorité de cette somme provient de MRC situées dans les régions du Nord-du-Québec, de la Côte-Nord, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Saguenay–Lac-Saint-Jean.
En novembre et décembre 2009, les MRC de la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean ont signé le protocole d’entente sur le transfert des responsabilités pour une prise en charge le 1er avril 2010. Le personnel de la Direction des titres miniers et des systèmes travaille activement, depuis plusieurs mois, à préparer les activités de transfert de gestion auprès des MRC (guide, formation, documentation, etc.) Entre les mois de février et de juin 2010, une série d’ateliers de formation seront donnés au personnel désigné des MRC du Saguenay–Lac-Saint-Jean.
De nombreuses autres régions administratives sont intéressées par ce projet de délégation de gestion. De nouvelles ententes avec d’autres MRC devraient être signées au cours de l’année 2010.
En confiant de nouvelles responsabilités aux MRC, le gouvernement du Québec contribue :
- à accroître l’autonomie des régions afin de les rendre plus prospères et d’offrir des milieux de vie dynamiques aux citoyens;
- à ce que les MRC assurent une meilleure présence sur leur territoire et disposent de nouveaux atouts pour offrir davantage de services aux citoyens;
- à permettre aux citoyens de recourir directement aux services offerts par la MRC;
- à permettre aux exploitants de sable et de gravier de bénéficier de l’expertise du personnel de la MRC.
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Projet de loi n° 79 modifiant la Loi sur les mines
Des mesures innovatrices afin de prendre un virage durable dans le domaine minier
Me Hélène Giroux et M. Jocelyn Boucher
Direction générale de la gestion du milieu minier
En juin 2009, le gouvernement du Québec a rendu publique la toute première Stratégie minérale du Québec, Préparer l’avenir du secteur minéral québécois. Cette stratégie propose des mesures structurantes dont certaines entraînent de nouvelles pratiques tant pour l’industrie minière que pour le ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF) et nécessitent des ajustements législatifs et réglementaires.
À cet égard, monsieur Serge Simard, ministre délégué aux Ressources naturelles et à la Faune, a déposé à l’Assemblée nationale, le 2 décembre 2009, un projet de loi modifiant la Loi sur les mines. Ce projet de loi a pour but de mettre en œuvre les priorités d’action inscrites dans la Stratégie minérale du Québec, notamment celles qui prévoient un développement minier respectueux de l’environnement, l’optimisation du potentiel minéral des régions et le développement de l’économie visant la création de richesse au profit des Québécois.
S’articulant autour des trois axes du développement durable, les modifications proposées à la Loi sur les mines ont pour but :
- de stimuler les travaux d’exploration sur les titres miniers;
- de garantir les coûts de restauration des sites miniers;
- d’améliorer les connaissances géoscientifiques sur le territoire québécois;
- de clarifier le droit aux substances minérales de surface sur les terres privées.
Les principales modifications ayant trait à l’axe économique, qui visent à stimuler les travaux d’exploration sur les claims, sont :
- le retrait de la possibilité d’effectuer un paiement au lieu des travaux d’exploration minière, sauf pour la première période de validité du claim;
- la diminution de la superficie sur laquelle les crédits de travaux peuvent être utilisés pour renouveler d’autres claims;
- le retrait de la possibilité d’utiliser les crédits de travaux d’exploration effectués sur un bail minier ou une concession minière pour renouveler un claim; ainsi que
- la limitation de la durée de vie des crédits de travaux à dix ans.
Les modifications proposées se rapportant à l’axe environnemental, qui touchent tant l’exploitation que l’exploration minières, sont :
- l’augmentation de la couverture des coûts prévus dans le plan de restauration des sites miniers, qui passe de 70 % à 100 %, et l’élargissement de la portée de la garantie financière pour inclure davantage que les aires d’accumulation de résidus miniers, la stabilisation géotechnique des sols, la sécurisation des ouvertures et des piliers de surface, la construction d’une usine de traitement des eaux ainsi que la restauration des chemins. Le calendrier de dépôt de la garantie financière sera révisé afin d’accélérer le versement de ladite garantie. Un moratoire de trois ans sera appliqué pour les exploitations déjà en cours et, ensuite, le versement total de la garantie financière devra s’effectuer sur une période maximale de cinq ans;
- l’exigence du dépôt d’une garantie financière correspondant à 100 % des travaux dans le cas des sites d’exploration visés à l’article 108 du Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure, ces sites nécessitant aussi l’obtention d’un certificat d’autorisation auprès du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP). La portée de la garantie sera étendue à l’ensemble des travaux y compris au site du campement, s’il y a lieu, et non plus seulement aux aires d’accumulation des résidus miniers;
- l’instauration d’une sanction pénale de 10 % du montant de la garantie financière lorsque le versement de cette dernière n’a pas été effectué à la date prévue;
- la mise en place d’une sanction pénale pour le titulaire d’un droit minier qui n’enlève pas sur son terrain, à l’expiration du droit, tous les biens et toutes les substances minérales qu’il a extraites;
- le resserrement des exigences pour obtenir un certificat de libération après l’exécution des travaux prévus au plan de réaménagement et de restauration d’un site minier. L’obtention d’un avis favorable du MDDEP est nécessaire;
- la protection des travaux de réaménagement et de restauration effectués sur les aires d’accumulation.
Les modifications touchant l’axe social, dont le but est de concilier les différents usages sur le territoire, sont :
- la possibilité de tenir compte des autres utilisations du territoire, par exemple une planification régionale, pour soustraire à l’activité minière ou réserver à l’État des territoires et ainsi réduire les conflits d’usage;
- la possibilité de refuser la conclusion d’un bail d’exploitation des substances minérales de surface ou de mettre fin à ce type de bail pour ces mêmes substances, dans l’intérêt public;
- la possibilité de refuser de délivrer un bail d’exploitation de sable et de gravier lorsqu’il y a incompatibilité d’usage;
- l’obligation pour le demandeur d’un bail minier, à l’exception des substances minérales de surface sauf la tourbe, de tenir une consultation publique, ainsi que l’obligation de déposer le plan de restauration avant la tenue des consultations;
- l’obligation pour le demandeur d’un claim de déclarer la recherche d’uranium et d’en déclarer obligatoirement la découverte;
- l’obligation pour le titulaire de claim d’informer le propriétaire ou le locataire foncier de la délivrance d’un claim sur sa propriété privée;
- la protection des eskers pouvant présenter un potentiel en eau potable par une soustraction à l’activité minière ou une réserve à l’État.
D’autres mesures sont aussi suggérées dans le projet de loi n° 79, telles que :
- la transmission des rapports de tous les travaux d’exploration minière effectués en concordance avec les crédits d’exploration réclamés en vertu de la Loi concernant les droits sur les mines (L.R.Q., c. D-15);
- la concession des substances minérales de surface aux propriétaires fonciers;
- la révision de l’ensemble des dispositions pénales;
- la fixation des frais d’analyse de dossier;
- l’abrogation des dispositions qui ne sont plus nécessaires.
Le projet de loi n° 79 fera l’objet de discussions en commission parlementaire dans les semaines à venir.
Le texte du projet de loi n° 79 est accessible à l’adresse suivante :
http://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-
loi/projets-loi-39-1.html
Rappel sur la Stratégie minérale du Québec
La Stratégie minérale du Québec repose sur trois orientations :
- créer de la richesse et préparer l’avenir du secteur minéral québécois;
- assurer un développement du potentiel minéral respectueux de l’environnement;
- favoriser un développement minier associé aux communautés et intégré dans le milieu.
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Bientôt au congrès PDAC 2010
Le Québec fait la promotion de son potentiel minéral et invite les participants à y explorer l'avenir
Encore une fois cette année, le Secteur des mines du Ministère des Ressources naturelles et de la Faune sera présent de façon significative au PDAC 2010 (Prospectors and Developers Association of Canada, International Convention, Trade Show and Investors Exchange), le plus grand événement lié à l’exploration minière en Amérique du Nord.
Le Québec y occupe le troisième kiosque en importance parmi le millier d’exposants présents! Une équipe d’animateurs composée de généralistes et d’experts sera sur place pour faire la promotion de nouvelles cibles d’exploration minière, des possibilités d’accompagnement offertes à l’industrie, des avantages fiscaux, de tout ce qui touche la restauration minière et de bien d’autres sujets d’actualité.
Sur place, il sera possible de faire des recherches dans nos bases de données, d’obtenir de nouvelles informations et même d’acquérir de nouveaux titres miniers au moyen des systèmes informatiques mis à la disposition des visiteurs.
Au programme : une session spéciale sur la région géologique de l’Abitibi
C’est avec plaisir que Géologie Québec participera au programme des conférences géoscientifiques. En effet, une session spéciale de conférences sur la région géologique de l’Abitibi (The Abitibi) aura lieu le mardi 9 mars en matinée. Cette session spéciale, présidée par Phil Thurston (Université Laurentienne, Sudbury) et Sylvain Lacroix (Géologie Québec, MRNF, Val-d’Or), inclura sept conférences au cours desquelles on fera le point sur les contrôles régionaux et locaux pour les nombreuses minéralisations de métaux usuels connus (cuivre, zinc et nickel) dans cette vaste et riche ceinture géologique de l’Abitibi. Deux conférences seront notamment données par Jean Goutier et François Leclerc, géologues au Bureau de l’exploration géologique du Québec. Les nouvelles connaissances qui seront alors présentées ont été acquises au cours des cinq dernières années grâce aux nombreux travaux géologiques réalisés dans le cadre des programmes IGC-3 (Initiative géoscientifique ciblée, projet Abitibi) et Plan cuivre par un vaste réseau de partenaires géoscientifiques (Géologie Québec, Commission géologique de l’Ontario, Commission géologique du Canada), universitaires et de l’industrie.
De nouveaux levés géophysiques en primeur
Géologie Québec, en collaboration avec la Commission géologique du Canada (programme GEM) et la Commission Géologique de Terre-Neuve et Labrador, dévoilera au PDAC deux nouveaux levés géophysiques aéroportés à l’est de Schefferville. Les levés, dont la réalisation a été coordonnée par la Commission géologique du Canada dans le cadre du programme GEM (géocartographie de l'énergie et des minéraux ), couvrent 25 cartes SNRC dans les secteurs du lac Ramusio (SNRC 13L05, L12, L13, 13M04, M05, 23I08, I09, I16, 23P01 et P08) et du lac Attikamagen (SNRC 23I05, I12, I13, 23J07 à J10, 23J15, J16, 23O01, O02, O07, O08, 23P04 et P05) qui se trouvent respectivement à l’est et à l’ouest du levé aéromagnétique publié récemment (DP 2009-04). Les nouveaux levés comprennent des données magnétiques et spectrométriques acquises à une hauteur de vol de 90 m, le long de lignes espacées de 200 m.
Les données seront publiées simultanément par les trois partenaires suivants :
- Commission géologique du Canada - Open File 6532
- Ministère des Ressources naturelles et de la Faune - DP 2010-07
- Newfoundland and Labrador - Open File LAB1536
Une présence sentie de la Direction générale du développement de l'industrie minérale
La Direction générale du développement de l'industrie minérale sera également présente au PDAC cette année, pour y exposer son programme d'accompagnement des entreprises minières. Il y sera question d'aide dans les démarches pour obtenir les permis, certificats et droits nécessaires à la réalisation d’un projet minier au Québec, de l'exploration jusqu'à la restauration, en passant par la mise en valeur, le développement et l'exploitation, dans une perspective de développement durable.
Une vitrine pour nos partenaires du secteur minier
Enfin, une vitrine sera offerte aux partenaires du secteur minier québécois. En effet, le MRNF partage son kiosque avec ses partenaires de longue date qui travaillent dans le domaine de la prospection, de la recherche géoscientifique et de l’exploration.
Passez nous voir si vous êtes au PDAC! On vous offre le café!

Faits saillants de l'activité minière au Québec
Un rapport renouvelé pour un portrait plus complet du secteur
James Moorhead, Patrice Roy et Pierre Doucet,
Géologie Québec
Le rapport annuel sur les activités d’exploration minière subit une transformation! Dorénavant, il s’intitulera Rapport annuel sur les activités minières au Québec et présentera un portrait complet du secteur minier. Le remaniement du rapport a en effet pour objectif de toucher tous les aspects de l’industrie, de la désignation d’un claim jusqu’à la restauration d’un site minier. Tout en conservant les chapitres traditionnels portant sur les travaux géoscientifiques de Géologie Québec et les activités d’exploration, le rapport contiendra dorénavant les chapitres suivants :
Faits saillants de l’activité minière : Il s’agit d’une synthèse des éléments marquants et des principaux sujets abordés dans le rapport.
Régime minier : Ce chapitre portera sur les nouveautés et les principes de base relatifs à la fiscalité minière et au régime de droits miniers. On y traitera notamment du projet de loi n° 79, Loi modifiant la Loi sur les Mines.
Protection du territoire : Ce chapitre fera état des contraintes à l’activité minière et des aires protégées.
Exploitation minière : On présentera dans ce chapitre un portrait détaillé des projets de mise en valeur et des activités d’exploitation minière.
Restauration des sites miniers : On y dressera un portait des sites d’exploitation et d’exploration minière restaurés.
Ces nouveaux chapitres s’ajoutent à ceux des versions précédentes, soit :
- Le sommaire des faits saillants de l’exploration et du développement minier.
- Le portrait et la description des différents projets d’exploration (diamants, métaux usuels et précieux) par province géologique et par région administrative.
- La description des exploitations et des projets d’exploration pour la pierre architecturale, les minéraux industriels, les pierres industrielles et la tourbe.
- La description des travaux géoscientifiques effectués par Géologie Québec.
- La localisation et la production des mines et des carrières au Québec.
Le rapport annuel est accessible gratuitement en format PDF dans le site Internet du Ministère, à l’adresse suivante :
http://www.mrnf.gouv.qc.ca/mines/publications/publications-rapports.jsp

Davantage de soutien pour la recherche et le développement
Dans sa stratégie minérale, le gouvernement souligne l’importance d’appuyer la recherche et l’innovation et prévoit la mise en place de mesures pour le faire. Pour fournir des pistes au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur les meilleures façons d’optimiser ses efforts de soutien à la R et D et à l’innovation dans le domaine minier, une rencontre a eu lieu le mercredi 20 janvier 2010 à l’hôtel Delta de Québec. Un atelier de réflexion sur le thème L’industrie minière de demain : faire mieux pour soutenir la R-D, a réuni 58 participants représentant les domaines de l’exploration et de l’exploitation minière, du traitement de minerai et de la restauration des sites miniers.
Pour avoir une idée du contenu et des sujets de discussion de cet atelier, vous pouvez consulter les deux présentations suivantes :
L’industrie minière de demain - Faire mieux pour soutenir la R-D http://www.mrnf.gouv.qc.ca/mines/quebec-mines/2010-02/soutien-r-d.ppt
L’industrie minérale de demain – Innovation : portrait et défis http://www.mrnf.gouv.qc.ca/mines/quebec-mines/2010-02/industrie-miniere-innovation.pdf

Davantage de soutien pour la recherche et le développement
Dans sa stratégie minérale, le gouvernement souligne l’importance d’appuyer la recherche et l’innovation et prévoit la mise en place de mesures pour le faire. Pour fournir des pistes au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur les meilleures façons d’optimiser ses efforts de soutien à la R et D et à l’innovation dans le domaine minier, une rencontre a eu lieu le mercredi 20 janvier 2010 à l’hôtel Delta de Québec. Un atelier de réflexion sur le thème L’industrie minière de demain : faire mieux pour soutenir la R-D, a réuni 58 participants représentant les domaines de l’exploration et de l’exploitation minière, du traitement de minerai et de la restauration des sites miniers.
Pour avoir une idée du contenu et des sujets de discussion de cet atelier, vous pouvez consulter les deux présentations suivantes :
L’industrie minière de demain - Faire mieux pour soutenir la R-D (Format PPT, 264 Ko)
http://www.mrnf.gouv.qc.ca/mines/quebec-mines/2010-02/soutien-r-d.ppt
L’industrie minérale de demain – Innovation : portrait et défis (Format PDF, 2,77 Mo) http://www.mrnf.gouv.qc.ca/mines/quebec-mines/2010-02/industrie-miniere-innovation.pdf
